L’Argentine investit dans ses infrastructures aériennes

L’Argentine rénove ses aéroports et profite de nombreuses nouvelles routes domestiques nous a confié le directeur des investissements touristiques à l’occasion d’une visite au Royaume-Uni… Sebatián Slobayen a déclaré à Business Traveller que le gouvernement vient d’approuver ... Lire la suite →

Easyjet : des vols en avion électriques en vue en Europe?

Le partenaire d’Easyjet pour la production d’avions électriques débute une nouvel étape de développement d’un avion électrique de 9 sièges… Easyjet a indiqué que Wright Electric une startup fondée en 2016 a réussi à construire un avion de 2 places propulsé ... Lire la suite →

Transposition de la directive concernant les mécanismes de règlement des différends fiscaux dans l’UE (IS, IR, IFI) (art. 54)

Cette directive établit des règles relatives à un mécanisme destiné à régler les différends susceptibles d’apparaître entre Etats membres et résultant de l’interprétation et de l’application d’accords et de conventions qui prévoient l’élimination de la double imposition ... Lire la suite →

Modification des conditions de remboursement de la TVA aux assujettis européens non établis en France

Le décret 2018-865 du 8 octobre 2018 vient de mettre fin à l’opportunité née de l’absence de transposition en droit français de l’article 15 de la Directive 2008/9/CE qui précise le délai de dépôt des demandes de remboursement de TVA dites 8e directive. L’article 242-0 R de ... Lire la suite →

Russie : de nouvelles règles applicables au 1er janvier 2019 pour les services B2B fournis électroniquement

A compter du 1er janvier 2019, la TVA devra être collectée par les fournisseurs étrangers rendant des services électroniques réputés être rendus localement à des sociétés ou entreprises individuelles immatriculées en Russie (services B2B). Ces règles vont ainsi induire une immatriculation ... Lire la suite →

Exonération des droits d’accises sur les arômes

Parution du BOD 7255 du 20/09/2018 (texte 18-045 – CPAD1825058C) concernant l’Exonération des droits d’accise sur les arômes. Précision sur les modalités d’exonération des droits d’accises sur les arômes  (art 302 D bis du CGI) : l’exonération ... Lire la suite →

Alerte Anti Dumping – Avis d’expiration Verre solaire – Chine (chap 70)

Pour information ci-joint une alerte antidumping avec sa notification au JOUE concernant : – Chapitre 70 – Avis d’expiration prochaine des droits antidumping et compensatoires applicables au verre solaire originaire de Chine – Notifications au JOUE : Alerte AD 28092018 ... Lire la suite →

Alerte Anti Dumping : Tubes, tuyaux et profilés creux en fer Macédoine, Russie Turquie (chap 73)

Pour information ci-joint une alerte antidumping avec sa notification au JOUE concernant : – Chapitre 73 – Ouverture d’une enquête antidumping aux tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer (à l’exclusion de la fonte) ou en ... Lire la suite →

Prix de transfert : la fin de l’opacité en Afrique ?

Ces dernières années, de nombreux pays d’Afrique ont affirmé leur volonté de mettre en œuvre les mesures BEPS et de lutter contre l’érosion de la base fiscale et les transferts de bénéfices en adhérant au cadre inclusif . Cette adhésion aux normes internationales s’est accompagnée ... Lire la suite →

Port de Shanghai : retards et congestions

En raison de travaux, le port du Shanghai Yangshan connaît actuellement d’importants retards. 8h minimum sont nécessaires pour atteindre les terminaux import et export. La congestion devrait s’intensifier d’ici le 10 septembre 2018, date annoncée pour la fin des travaux.   Pour ... Lire la suite →

DB SCHENKER met en place une organisation pour import sur Lyon conteneur LCL depuis l’Asie du Sud-Est

DB Schenker met en place une nouvelle organisation pour le traitement du fret maritime :   Depuis le 01/09/2018, les marchandises originaires du Sud-Est asiatique sont consolidées sur leur Hub de Singapour puis traitées, dépotées et livrées directement depuis leur plateforme multimodale ... Lire la suite →

GUN – Nouvelle liaison DELTA et RCE pour les Certificats d’exportation (riz, aliments pour chiens et chats)

A compter du 17 septembre 2018, les opérateurs exportant du riz vers tous pays tiers et des aliments pour chiens et chats à destination de la Suisse n’ont plus à présenter de certificat AGREX délivré par FranceAgriMer au service des douanes, pour visa et imputation. La documentation ... Lire la suite →

Forte croissance des voyages d’affaires jusqu’en 2022

Les dépenses de voyages d’affaires devraient atteindre 1,7 trillion d’ici 2022 du fait notamment de la forte croissance annuelle enregistrée en 2017 (+5,8%) et celle de 7,1% prévue pour 2018… Ces prévisions sont une bonne nouvelle alors que la croissance avait été plus ... Lire la suite →

Nouvelle étude du cabinet Aetna International sur perception des expatriés par les locaux

Une nouvelle étude de la société Aetna International révèle comment les expatriés estiment qu’ils sont perçus par les locaux aux États-Unis, en Chine, à Singapour, à Dubai et en Inde… L’étude a encouragé les participants à indiquer les bonnes ou les mauvaises perceptions ... Lire la suite →

Importation de TURQUIE – visa des certificats ATR EUR1 et EURMED

La DGDDI publie sur son site internet une information concernant les importations de Turquie et les documents pour bénéficier des avantages tarifaires des accoords d’Union douanière et de libre échange. (Voir  également flash du 19/07/2018) Extrait de la page dédiée  Pour ... Lire la suite →

Loi ESSOC – modification des intérêts de retard dans le code des douanes national

La loi pour un État au service d’une société de confiance, dite ESSOC, réduit le montant des intérêts de retard dans le cadre du Code des douanes national lorsque le redevable invoque son « droit à l’erreur » en régularisant ses obligations déclaratives. L’article 14 de ... Lire la suite →

INFO TRAFIC PORT D’ANVERS ET DU HAVRE

  Le port d’Anvers sera exceptionnellement fermé le lundi 23 Juillet en repos compensateur du samedi 21 juillet, jour férié en Belgique (fête nationale).     Le port du Havre connaît actuellement d’importants retards sur les terminaux. Les dépotages et livraisons à ... Lire la suite →

Boeing s’empare des avions civils d’Embraer

Boeing va s’emparer de 80% de l’activité d’aviation civile du fabricant brésilien Embraer… Boeing et Embraer vont créer une coentreprise qui regroupera les activités d’Embraer dans les domaines de l’aviation commerciale et des services. Cette société sera ... Lire la suite →

Origine préférentielle – un nouvel outil disponible

L’OMD (OMD-WCO) et le Centre du commerce international (CCI-ITC) ont lancé le ITC-WCO Rules of Origin Facilitator, base de données conçue pour aider les entreprises dans les pays en développement à tirer un plus grand parti des accords commerciaux préférentiels. 73 accords ... Lire la suite →

Manque de capacité sur les Etats-Unis : Anticipez vos expéditions !

Selon les dernières informations reçues par les membres de the Ocean Allliance (CMA CGM, OOCL, Evergreen, Cosco), l’un de leurs services transatlantiques sera suspendu à partir du 1er juillet 2018. Explications : Il s’agit du service Ocean Alliance TAT4 ou TAE2 / TAX / ATE2 selon les ... Lire la suite →

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