Europe / CEI

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Produits en aluminium : surveillance importations dans l’UE

Parution au JOUE L106 DU 26/04/2018 du RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2018/640 DE LA COMMISSION du 25 avril 2018 établissant une surveillance préalable de l’Union des importations de certains produits en aluminium originaires de certains pays tiers. La mise en libre pratique ... Lire la suite →

la Sibérie donne des ailes à F2A

C’est un chantier hors norme auquel a participé l’équipementier en traitement de l’air, F2A : celui de l’une des plus grandes usines de liquéfaction de gaz naturel au monde, en Sibérie. Dans un environnement hostile, à -50 °C l’hiver, le projet Yamal  est ... Lire la suite →

Triangulaire vers une modification de la législation de l’UE?

A la suite d’une question préjudicielle, la CJUE a considéré que dans le cas de deux ventes successives accompagnées d’un seul transport intracommunautaire réalisé par l’acquéreur final, le second transfert du pouvoir de disposer des biens comme un propriétaire est survenu avant ... Lire la suite →

La fiscalité du numérique : vers une taxation européenne ?

La Commission européenne a rendu publics le 21 mars 2018 deux projets de directives relatifs à la taxation du numérique. Depuis le sommet européen de Tallin en septembre dernier, les Etats membres réfléchissent au meilleur moyen de soumettre à l’impôt ces revenus difficiles à appréhender. ... Lire la suite →

Partenariat britannique pour Cosmo Connected

COSMO CONNECTED (75), jeune pousse conceptrice d’un dispositif dédiée à la sécurisation des motards et cyclistes en permettant d’installer un feu stop à l’arrière de leurs casques, annonce avoir conclu avec le prestataire britannique de services de livraison par coursiers ... Lire la suite →

METALU PLAST va abriter la coupe du monde de football

Quel plus puissant showroom que la Coupe du Monde de Football en Russie en 2018 pour montrer son savoir-faire ? Une PME normande, Metalu Plast, a remporté un appel d’offres pour équiper de son abri de touche 50% des stades russes qui accueilleront les matches cet été. Ce marché ... Lire la suite →

Mixel se développe en Asie et dans les PECO

La société MIXEL (Dardilly/69), spécialisée dans l’étude et la fabrication d’appareils de mélange et agitateurs industriels, poursuit son développement. En effet, elle affiche une croissance en hausse de 44 % entre 2016 et 2017. La société est en développement sur la zone ... Lire la suite →

Qualisteo mise sur l’export

QUALISTEO  (Nice/06), spécialiste de l’optimisation des consommations énergétiques, accélère sa présence en dehors des frontières de l’Hexagone, aussi bien en Europe qu’en Amérique et en Asie. Des contrats de distribution ont été signés avec une entreprise ... Lire la suite →

Importation dans l’UE et destination particulière

Le bulletin officiel des douanes n°7220 présente les modalités du régime particulier de la destination particulière.   Afin de bénéficier de ce régime, l’importateur doit solliciter les autorités douanières, sur SOPRANO afin d’obtenir une autorisation de destination ... Lire la suite →

Produits énergétiques : modalités exonération TICGN (Biogaz)

Parution au JORF 0074 DU 29/03/2018 du Décret n° 2018-210 du 27 mars 2018 fixant les modalités d’application de l’exonération de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel du biogaz mélangé au gaz naturel prévue au 7 de l’article 266 quinquies du code ... Lire la suite →

Freshmile étend son modèle à l’Allemagne

La société FRESHMILE (Entzheim/67), opérateur de recharge pour voiture électrique, entend exploiter son modèle en Allemagne. Elle vient de s’associer pour cela à l’énergéticien allemand Pfalzwerke au sein d’une filiale détenue à parité, Freshmile Deutschland, sise à Ludwigshafen ... Lire la suite →

La Bulgarie veut intégrer l’espace Schengen

Le Premier ministre bulgare Boïko Borissov, dont le pays assure la présidence tournante de l’UE, a souhaité la levée des contrôles aux fronères aériennes et marimes du pays, jugeant ainsi la Bulgarie apte à intégrer parellement mais « immédiatement » l’espace Schengen. ... Lire la suite →

Allemagne : Analog Devices rachète l’Allemand Symeo

Analog Devices annonce l’acquisition, pour un montant non dévoilé, de Symeo, une entreprise basée à Munich et spécialisée dans le matériel et les logiciels radar destinés aux applications émergentes dans la voiture autonome et l’industriel. Les algorithmes de traitement du signal ... Lire la suite →

Italie : Pharmagest s’implante par croissance externe

Le Groupe PHARMAGEST (Villers-les-Nancy/54) leader français de l’informatique officinale avec plus de 41% de parts de marché, poursuit son déploiement en Europe et s’implante en Italie. Le groupe nancéien devient actionnaire à hauteur de 60% du capital de l’entreprise MACROSOFT ... Lire la suite →

Droits Importation sur les céréales

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2018/316 DE LA COMMISSION du 2 mars 2018 fixant les droits à l’importation dans le secteur des céréales, applicables à partir du 3 mars 2018 Article premier : À partir du 3 mars 2018, les droits à l’importation dans le secteur des céréales ... Lire la suite →

Le coût du Brexit pour les entreprises

Alors que les négociations sur le Brexit battent leur plein, une nouvelle étude publiée par la société de conseil Oliver Wyman met en lumière le coût de la sortie du Royaume-Uni pour les entreprises. Mauvaise nouvelle pour l’Union européenne : ses entreprises devront elles aussi faire ... Lire la suite →

Table De Corrélation TARIC 2017-2018 – Actualisation au 12.03.2018

La Table de corrélation des codes TARIC 2017-2018 vient à nouveau d’être actualisée.  Pour voir la version 4, cliquer ici.   AIDE À LA LECTURE DES TABLES DE CORRÉLATION TARIC : Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les colonnes à la suite du code ... Lire la suite →

EORI: Nouvelle version de la base UE

Pour information depuis le 5 mars 2018 une nouvelle version du service en ligne EORI de la Commission Européenne DG TAXUD est en production Extrait site DG TAXUD : Depuis le 5 mars 2018, EOS v3.11.0.0, qui inclut l’application EORI2, est en production. Le déploiement d’EOS ... Lire la suite →

TERRA CERES distinguée en Allemagne

Présente au salon professionnel BIOFACH en Allemagne, dédié à l’alimentation biologique, l’entreprise TERRA CERES (Contres – 41), spécialisée en alimentation bio, a reçu la distinction « Meilleur Produit Bio » décernée par Bio à la Une, pour son Fondant ... Lire la suite →

Abeo acquiert une entreprise néerlandaise

ABEO (Rioz – 70), un des leaders mondiaux d’équipements de sport et de loisirs, annonce l’acquisition de 100% du capital de la société Bosan NV, spécialisée dans la production et la distribution d’équipements sportifs. Entreprise familiale, basée aux Pays-Bas, Bosan ... Lire la suite →

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