Guides Guide Transporter – Edition 2011

Guide Transporter – Edition 2011


Sommaire :

  1. Les Incoterms® 2010      
    • Nouveaux Incoterms® 2010, comment les utiliser ?
    • Définition
    • C’est la pratique qui a indiqué ce qu’il fallait changer
    • Incoterms® 2010, ce qui change
    • La famille des “D” recomposée
    • Incoterms® et transferts de frais
    • Incoterms® et transferts de risques
  2. Assurance transport des marchandises
    • Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
    • Responsabilité et garanties des transporteurs
    • Les différents types d’assurance / Le document d’assurance
    • La gestion des sinistres
    • Transfert de propriété et Incoterms, attention à la confusion
    • Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer
  3. Certification, emballage, marquage et contrôles
    • Vérification de la conformité
    • Emballage – Marquage et contrôle
    • Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
    • Réglementations particulières – NIMP 15 : exigences, tableau des pays NIMP 15
    • Les contrôles – L’Inspection Avant Expedition (IAE)
    • Réglementations particulières – Matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
    • Matières dangereuses derniers changements
    • Produits dangereux : une réglementation en voie d’unification
  4. Les opérations douanières
    • Pour une meilleure intégration du traitement douanier dans la chaîne logistique
    • Intégrer la douane dans le transport : les enjeux
    • Les régimes de transit, la partie “la plus transport” de la réglementation douanière
    • Les échanges avec les pays tiers – Déclaration Européenne de Services (DES)
    • Les formalités douanières – Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
    • Les régimes douaniers économiques
    • Procédure delt@ : l’informatisation des déclarations en douane
    • Règles transitoires de déclaration des nouveaux incoterms® 2010
    • Le DAU sous toutes ses formes
    • OEA de quoi parle-t-on ? – Un statut non obligatoire mais vivement recommandé
    • Import Control System ICS, les nouvelles obligations
    • Mettre à jour son contrat de transport
    • Exigences américaines en matière de sûreté
    • Les échanges intra-communautaires : obligations déclaratives
  5. Réglementations du transport international
    • Les transporteurs : statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
    • Les conventions de transport internationales et les documents liés
    • Les réglementations du transport de matières dangereuses
  6. Les documents de transport
    • Maritime : Connaissement maritime
    • Seaway Bill et B/L Express
    • Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
    • Routier : Lettre de voiture CMR
    • Ferroviaire : Lettre de voiture CIM
  7. Taxation du fret
    • Taxation du maritime et Liner terms
    • Taxation du fret aérien
    • Taxation du fret routier
    • Taxation du transport ferroviaire – Taxation du transport express
  8. Transports multimodaux et bourses de fret
    • Transports express et fluvial
    • Le transport combiné : intermodal, bimodal, rail-route, sea-air, RO/RO, fluvio-maritime
    • Les bourses de fret : utilisation, principe et avantages
  9. La Supply Chain
    • De quoi parlons-nous ?
    • 2016 Future Supply Chain
    • Enquête sur les pratiques logistiques des entreprises françaises
  10. Lexique
  11. Contacts utiles

 

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