Asie / Pacifique China Customs Advance Manifest: 3 jours de retard constatés sur l’Aérien

China Customs Advance Manifest: 3 jours de retard constatés sur l’Aérien

A partir du 1er Juin 2018, les douanes à destination de la Chine exigent de recevoir un manifeste des marchandises, en conteneur (AMS) ou consolidées en aérien, complété par l’identification précise des interlocuteurs.

 

Pourquoi ce changement ?

La Chine a décidé de renforcer son dispositif douanier (Order No. 56 of CCAM – China Customs Advance Manifest) pour la circulation de marchandises étrangères sur son territoire à partir du 1er Juin 2018.

Dorénavant, pour exporter et importer vos marchandises sur, depuis ou via la Chine, vous devrez fournir avant l’embarquement des marchandises des informations complémentaires sur l’identification de l’expéditeur, du transitaire et du destinataire.

 

Quels axes sont concernés ?

Toutes les expéditions à destination, en provenance ou en transit via la République Populaire de Chine en conteneurs consolidés maritimes (LCL) ou en groupage aérien.

 

Quelles sont les instructions à fournir ?

En plus des 11 éléments demandés initialement pour constituer l’AMS (Automated Manifest System) ou la MAWB (Master Air Way Bill)

–       Nom et adresse de l’expéditeur

–       Nom et adresse du destinataire

–       Nom du transitaire (et adresse lorsque le B/L est « à ordre »)

–       Nombre total de colis

–       Description de la marchandise

–       Poids brut total

–       Nombre de conteneurs

–       Numéro de série des conteneurs

–       Numéro UN pour les produits dangereux

–       Classe IMDG des produits dangereux

vous devrez renseigner :

–       Le code société de l’expéditeur (généralement le numéro EORI ou le n° de TVA ou le SIREN pour les entreprises françaises)

–       Le code société du transitaire et du destinataire (généralement USCI ou OC Number pour les entreprises en Chine)

–       Le nom du contact et le numéro de téléphone de l’expéditeur, du destinataire et/ou du transitaire

–       Le statut OEA de l’expéditeur et/ou du transitaire (si existant)

–       La description de la marchandise doit être brève mais complète et à jour

 

 

Quel est le délai pour les fournir ?

Pas de changement : L’AMS/La MAWB doit être remise en général 72h avant le départ navire/avion. Sans ces informations à la clôture de la documentation, la marchandise ne pourra pas embarquer.

 

Un surcoût est-il à prévoir ?

Non sauf si les déclarations ne sont pas en règle. Dans ce cas, les autorités douanières chinoises pourront appliquer une taxe ou exiger le renvoi de la marchandise.

 

Source : Schenker

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