Brésil : Suppression de droits de douane sur certains produits

Le Brésil vient à nouveau de supprimer certains de douane. Ces suppressions concernent les produits informatiques et de télécommunication et certains biens d’équipement : Résolution 54 : 23 nomenclatures douanières concernant les chapitres 84, 85 et 90. Résolution 55 ... Lire la suite →

Brésil : Modification des droits de douane

Les autorités brésiliennes ont annoncé l’ajout de 413 articles à une liste de biens d’équipement et de technologies de l’information et de télécommunications bénéficiant de l’admission en franchise sous le régime Ex-Tarifario, en baisse de 14 ou 16% jusqu’au ... Lire la suite →

Nouvelles taxes en Turquie

Les autorités turques alourdissent la fiscalité sur les marchandises. Pour preuve, l’ajout d’une nouvelle taxe de 15,5% sur les boissons alcoolisées qui va sans surprise entrainer une baisse de la consommation de bière et de raki dans le pays. Le gouvernement a annoncé de nouveaux  ... Lire la suite →

Soupçons de fraude massive à l’importation de vêtements en provenance de Chine.

Les enquêteurs de l’Union européenne soupçonnent la Grèce et la Hongrie d’être de nouveaux centres de fraude douanière à grande échelle impliquant des vêtements importés de Chine. L’évaluation des déclarations en douane des deux pays au cours des deux dernières ... Lire la suite →

Baisse des droits de douane en Chine

Les autorités chinoises ont décidé de baisser les droits de douane MFN de plus de 1400 produits de consommation courante. A partir du 1er juillet 2018, le droit de douane de ces produits passera en moyenne de 15,7% à 6,9%. Le droit de douane moyen des vêtements, chaussures, chapeaux, matériel ... Lire la suite →

Mesures de rétorsion européennes pour les produits en provenance des Etats-Unis

Pour répondre à la hausse des droits de douane des Etats-Unis notamment pour certains produits métallurgiques européens, la Commission Européenne a décidé également d’imposer des droits de douane ou de les augmenter pour certains produits en, provenance des Etats-Unis. La Commission ... Lire la suite →

Poursuite de la baisse des droits de douane chinois sur les importations d’automobiles et de pièces

Alors que l’Administration américaine Trump impose des contraintes douanières sur les importations automobiles, la Chine prend le chemin inverse. Le Ministre chinois des Finances a annoncé que les droits de douane de 25% et de 20% sur les importations de 140 pièces automobile seront ... Lire la suite →

Produits origine USA : Droits import UE additionnels actualisés au 01/05/2018

Parution au JOUE L 105 du 25/04/2018 du RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2018/632 DE LA COMMISSION du 19 février 2018 modifiant le règlement (CE) no 673/2005 du Conseil instituant des droits de douane supplémentaires sur les importations de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique Modification ... Lire la suite →

Zoom sur les droits de douane dans le monde

Les États-Unis et la Chine sont engagés dans un bras de fer commercial. En réplique aux taxes américaines sur l’acier et l’aluminium, la Chine a mis sa récente menace à exécution en déclenchant des mesures punitives contre 128 produits américains tels que la viande de porc ... Lire la suite →

Droits Importation sur les céréales

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2018/316 DE LA COMMISSION du 2 mars 2018 fixant les droits à l’importation dans le secteur des céréales, applicables à partir du 3 mars 2018 Article premier : À partir du 3 mars 2018, les droits à l’importation dans le secteur des céréales ... Lire la suite →

Droits et taxes sur produits énergétiques et les boissons alcoolisées ou non

1/ Parution de la CIRCULAIRE sur les Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 (Bulletin officiel des douanes n° 7208 du 29/12/2017 Texte n°17-045 du 29/12/2017) 2/ Parution de la Circulaire du 27 décembre 2017 relative aux tarifs des droits ... Lire la suite →

Tunisie : La fédération des TIC rejette le décret N°2017-419 sur l’augmentation des droits de douane

La Fédération Nationale des TIC de l’UTICA informe les entreprises du secteur concernées par l’importation d’équipements Telecoms et IT que, suite à la mise en application subite et surprenante de 20% de droits de douanes sur ces équipements survenue depuis vendredi 12 Mai dernier, ... Lire la suite →

Nouveaux droits de douane relatifs au e-commerce en Inde

L’amendement au Customs Tariff Act de 1975 en Inde introduit de nouvelles règles pour les particuliers indiens qui achètent sur des sites ou plate forme e-commerce comme AliExpress ou eBay. Les droits de douane sur ces produits sont en effet désormais fixés à 41,492% pour tout achat ... Lire la suite →

Europe et Canada, ouvrir les marchés

Toronto skyline
L’Accord économique et commercial global (AECG, ou CETA, pour Comprehensive Economic and Trade Agreement) a officiellement été signé le 26 septembre dernier par le président d’alors de la Commission José Manuel Barroso et le Premier ministre du Canada, le conservateur Stephen Harper, ... Lire la suite →

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