Le Guide TRANSPORTER édition 2018
Parution : juin 2018
Comment exporter sans anticiper les réglementations, sans réfléchir au choix des incoterms, sans connaître les consignes de sécurité concernant les matières dangereuses, sans se préoccuper des obligations de marquage des emballages ? Toutes les entreprises exportatrices le savent, le transport et toutes les problématiques qui s’y rattachent, bien maîtrisées sont les clefs de leur réussite.
Et vous entreprises exportatrices qui avez l’habitude d’utiliser nos services d’assistance, que feriez-vous sans la possibilité de consulter le guide Transporter à toutes occasions, nouveaux partenaires, nouveaux accords, nouveaux pays avec leurs réglementations, nouvelles obligations ?… Vous nous le répétez chaque année : un coup d’oeil pour vérifier si vous n’avez pas laissé un problème de côté, c’est utile, efficace et rassurant.
La vie d’un exportateur est pleine de surprises et d’exigences qui ne supportent pas l’approximatif, des types de polices d‘assurance à l’utilisation avisée des incoterms, en fonction de chaque client, de chaque pays, de chaque mode de transport.
D’une année sur l’autre, nous mettons à jour le Guide avec tous nos partenaires spécialistes dans leurs domaines, transporteurs, assureurs, banquiers, avocats, experts douanes, spécialistes des nouvelles technologies. Ce sont eux qui assurent la fiabilité des informations que nous vous livrons, pays par pays, opération par opération et nous les remercions pour la qualité de leur coopération fidèle.
Sommaire :
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1. Les Incoterms® 2010
- Incoterms® 2010, définitions
- Incoterms® 2010, ce qui a changé
- La famille des “D” recomposée
- Incoterms® 2010 frais et coûts d’acheminement
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2. Assurance transport des marchandises
- Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
- Responsabilité et garanties des transporteurs
- Les différents types de polices d’assurance / Le document d’assurance
- La gestion des sinistres
- Transfert de propriété et Incoterms®, attention à la confusion
- Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer
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3. Certification, emballage, marquage et contrôle
- Vérification de la conformité
- Emballage – Marquage et contrôle
- Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
- Réglementations particulières – NIMP 15 : exigences, tableau des pays NIMP 15
- Les contrôles – L’Inspection Avant Embarquement (IAE)
- Sûreté dans le transport des matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
- Les obligations des acteurs de la chaîne logistique
- Aérien : nouvelle réglementation pour les batteries au lithium
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4. Opérations douanières
- Echanges avec les pays tiers – Les missions de la douane
- Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
- Les contraintes douanières et tarifaires
- Les régimes douaniers économiques
- Nouveau Code des Douanes de l’Union
- Auto-liquidation de la TVA à l’importation
- Obligations déclaratives dans les échanges intra communautaires
- Les formalités douanières
- Accords de Libre Échange : ce qu’il faut savoir
- Exportateur agréé
- Exportateur enregistré
- OEA de quoi parle-t-on ?
- U.E. les déclarations sûreté / sécurité
- ICS / ECS comment faire la déclaration
- ICS les dernières nouveautés
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5. Réglementations et documents du transport
- Statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
- Les conventions de transport internationales et les documents liés
- Les réglementations du transport de matières dangereuses
- Le Connaissement Maritime
- Seaway Bill et B/L Express
- Formalités de chargement maritime
- Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
- Routier : Lettre de voiture CMR
- Ferroviaire : Lettre de voiture CIM
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6. Taxation du fret
- Taxation du maritime et Liner terms
- Taxation du fret routier
- Taxation du transport ferroviaire – Taxation du transport express
- Taxation du fret aérien
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7. La Supply Chain
- Le nouveau visage de la supply chain
- Les quatre nouvelles tendances de la supply chain
- Supply chain : Un visage toujours plus digital et…automatisé
- La robotisation s’intensifie au niveau mondial
- La grande distribution montre la voie en France
- Lexique du transport international
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8. Contacts utiles