Le transport international accélère sa mutation
Plusieurs évolutions influent très fortement sur le transport international et accélèrent une mutation forte de conséquences.
La première est la prise en compte des contraintes liées au climat et à la décarbonation de la filière. Présente dans toutes les têtes, la contrainte climat engendre une modification des moyens de transport, de la localisation des fournisseurs et une évolution globale de la filière. Les conséquences vont être coûteuses à la fois en prix de transport, mais aussi en temps de transport. Dans tous les cas, ce sont des paramètres qui ne peuvent pas être négligés.
La deuxième évolution majeure est la digitalisation de plus en plus importante des opérations avec un travail conséquent demandé aux entreprises dans la fourniture, l’organisation et la transmission des données. La Douane française en application des mesures européennes digitalise à marche forcée de nombreuses procédures, voire même en supprime certaines comme la DEB intracommunautaire. Mais nous sommes à la croisée des chemins et les dates d’application des mesures évoluent sans cesse ; difficile d’être au courant de tout. Notre guide n’a pas la prétention d’être parfaitement à jour, l’évolution des procédures est trop rapide, mais de mettre en place des marqueurs qui pourront vous aider à avoir une vision globale.
Cela met en lumière le principal problème qui est de faire évoluer les compétences dans l’entreprise et de les renforcer. Car les implications de ces changements ont des conséquences à tous les niveaux, et des implications financières qui peuvent influer fortement sur les marges et la performance de l’entreprise.
C’est pour cela que dans la droite ligne de notre ouvrage, nous organisons régulièrement des formations techniques pour permettre des échanges et des partages d’expérience entre professionnels du secteur, notamment lors de nos Symposiums Douanes annuels à Paris chaque 1er jeudi du mois de février et à Lyon chaque dernier jeudi de septembre.
Bonne lecture
Marc Hoffmeister,
Rédacteur en Chef
Sommaire
- 1. Incoterms® 2020
Définitions
Ce qui a changé
La famille des “D” recomposée
Les Liner Terms du transport maritime conventionnel et conteneurisé - 2 Assurance transport des marchandises
Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
Les différents types de polices d’assurance
Le document d’assurance
La gestion des sinistres
Transfert de propriété et Incoterms®, attention à la confusion
Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer - 3 Certification, emballage, marquage et contrôle
Vérification de la conformité
Emballage – Marquage et contrôle
Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
Réglementations particulières – NIMP 15: exigences, tableau des pays NIMP 15
Les contrôles – L’Inspection Avant Embarquement (IAE)
Sûreté dans le transport des matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
Les obligations des acteurs de la chaîne logistique
Aérien : nouvelle réglementation pour les batteries au lithium - 4 Opérations douanières
Comprendre la refonte du programme import-export
OEA de quoi parle-t-on ?
Les contraintes douanières et tarifaires
Echanges avec les pays tiers – Les missions de la douane
Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Les régimes douaniers particuliers
Les formalités douanières detla IE
Le Carnet ATA
Plateforme Trace NT
Accords de Libre Échange : ce qu’il faut savoir
- Exportateur Agréé / Exportateur Enregistré
U.E. les déclarations sûreté / sécurité
ICS / ECS comment faire la déclaration
ICS les dernières nouveautés
DEB : changements déclaratifs
Auto-liquidation de la TVA à l’importation - 5 Réglementations et documents du transport
Statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
Les conventions de transport internationales et les documents liés
Les réglementations du transport de matières dangereuses
Le Connaissement Maritime
Seaway Bill et B/L Express
Formalités de chargement maritime
Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
Routier : Lettre de voiture CMR
Ferroviaire : Lettre de voiture CIM
Fluvial : vocabulaire, taxation et dimensions de cale
Transport combiné - 6 Taxation du fret
Taxation du fret routier
Taxation du fret aérien
Taxation du transport ferroviaire – express – fluvial
Taxation du maritime et Liner Terms - 7 Supply Chain
La Supply chain : moteur de performance à l’international
La digitalisation de la supply chain
Comment avoir une « Green Supply Chain » - 8 Lexique du transport international
- 9 Contacts Utiles
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