Comment exporter sans anticiper les réglementations, sans réfléchir au choix des Incoterms®, sans connaître les consignes de sécurité concernant les matières dangereuses, sans se préoccuper des obligations de marquage des emballages ?
Toutes les entreprises exportatrices le savent, le transport et toutes les problématiques qui s’y rattachent, bien maîtrisées sont les clefs de leur réussite.
Et vous entreprises exportatrices qui avez l’habitude d’utiliser nos services d’assistance, que feriez-vous sans la possibilité de consulter le guide Transporter à toutes occasions, nouveaux partenaires, nouveaux accords, nouveaux pays avec leurs réglementations, nouvelles obligations ?…
Vous nous le répétez chaque année : un coup d’oeil pour vérifier si vous n’avez pas laissé un problème de côté, c’est utile, efficace et rassurant.
La vie d’un exportateur est pleine de surprises et d’exigences qui ne supportent pas l’approximatif, des types de polices d‘assurance à l’utilisation avisée des Incoterms®, en fonction de chaque client, de chaque pays, de chaque mode de transport.
D’une année sur l’autre, nous mettons à jour le Guide avec tous nos partenaires spécialistes dans leurs domaines,
transporteurs, assureurs, banquiers, avocats, experts douanes, spécialistes des nouvelles technologies. Ce sont eux qui assurent la fiabilité des informations que nous vous livrons, pays par pays, opération par opération et nous les remercions pour la qualité de leur coopération fidèle.
Sommaire
- 1. Incoterms® 2020
Définitions
Ce qui a changé
La famille des “D” recomposée
Frais et coûts d’acheminement - 2 Assurance transport des marchandises
Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
Les différents types de polices d’assurance
Le document d’assurance
La gestion des sinistres
Transfert de propriété et Incoterms®, attention à la confusion
Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer - 3 Certification, emballage, marquage et contrôle
Vérification de la conformité
Emballage – Marquage et contrôle
Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
Réglementations particulières – NIMP 15
Les contrôles – L’Inspection Avant Embarquement (IAE)
Sûreté dans le transport des matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
Les obligations des acteurs de la chaîne logistique
Aérien : nouvelle réglementation pour les batteries au lithium - 4 Opérations douanières
Code des Douanes de l’Union
OEA de quoi parle-t-on ?
Les contraintes douanières et tarifaires
Echanges avec les pays tiers – Les missions de la douane
Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Les régimes douaniers particuliers
Les formalités douanières
Accords de Libre Échange : ce qu’il faut savoir
- Exportateur Agréé
Exportateur Enregistrée
U.E. les déclarations sûreté / sécurité
ICS / ECS comment faire la déclaration
ICS les dernières nouveautés
Obligations déclaratives dans les échanges intra communautaires
Auto-liquidation de la TVA à l’importation - 5 Réglementations et documents du transport
Statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
Les conventions de transport internationales et les documents liés
Les réglementations du transport de matières dangereuses
Le Connaissement Maritime
Seaway Bill et B/L Express
Formalités de chargement maritime
Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
Routier : Lettre de voiture CMR
Ferroviaire : Lettre de voiture CIM - 6 Taxation du fret
Taxation du maritime et Liner terms
Taxation du fret routier
Taxation du transport ferroviaire – Taxation du transport express
Taxation du fret aérien - 7 Supply Chain
La Supply chain : moteur de performance à l’international
La digitalisation de la supply chain - 8 Lexique du transport international
- 9 Contacts Utiles
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